La réunion débute à 18 heures 10.

Présidence de M. Jean-Pierre Pont, président d'âge.

La Commission se réunit en vue de procéder à la nomination de son Bureau.

Nomination du président :

La Commission est saisie de la candidature de Mme Yaël Braun-Pivet.

Le nombre des candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Yaël Braun-Pivet est proclamée présidente de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet, présidente.

Nomination des vice-présidents :

La Commission est saisie des candidatures de MM. Philippe Gosselin, Stéphane Mazars, Didier Paris et Mme Laurence Vichnievsky.

Le nombre des candidats n'étant pas supérieur à celui des sièges à pourvoir, MM. Philippe Gosselin, Stéphane Mazars, Didier Paris et Mme Laurence Vichnievsky sont proclamés vice-présidents de la Commission conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

Nomination des secrétaires :

La Commission est saisie des candidatures de MM. Xavier Breton, Pierre Morel-À-L'Huissier, Jean Terlier et Mme Hélène Zannier.

Le nombre des candidats n'étant pas supérieur à celui des sièges à pourvoir, MM. Xavier Breton, Pierre Morel-À-L'Huissier, Jean Terlier et Mme Hélène Zannier sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le Bureau de la Commission est ainsi constitué :

— Présidente : Mme Yaël Braun-Pivet

— Vice-présidents : MM. Philippe Gosselin

Stéphane Mazars

Didier Paris

Mme Laurence Vichnievsky

— Secrétaires : MM. Xavier Breton

Pierre Morel-À-L'Huissier

Jean Terlier

Mme Hélène Zannier

La réunion s'achève à 18 heures 15.

Membres présents ou excusés

Présents. - M. Erwan Balanant, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Vincent Bru, M. Éric Ciotti, M. Éric Diard, Mme Coralie Dubost, Mme Élise Fajgeles, M. Jean-Michel Fauvergue, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier-Cha, Mme Marie Guévenoux, M. David Habib, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Catherine Kamowski, M. Guillaume Larrivé, M. Olivier Marleix, M. Jean-Louis Masson, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Michel Mis, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Naïma Moutchou, M. Didier Paris, M. Guillaume Peltier, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Bruno Questel, M. Robin Reda, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Arnaud Viala, M. Guillaume Vuilletet

Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Philippe Dunoyer, Mme Paula Forteza, M. Mansour Kamardine, Mme Alexandra Louis, M. Pacôme Rupin, Mme Maina Sage, M. Jean-Luc Warsmann