Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Réunion du mardi 2 juillet 2019 à 14h45

Résumé de la réunion

La réunion

Source

Mardi 2 juillet 2019

La séance est ouverte à quatorze heures quarante-cinq

Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission

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La commission des affaires culturelles et de l'éducation procède à l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés auprès du service de la séance sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (texte adopté par la Commission n° 2073

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (1) :

Projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n° 2073)
Réunion article 88 Amendements auxquels la rapporteure propose de donner un avis favorable
AuteurGroupePlaceAlinéa
165Mme MAGNE Marie-AngeLaREM42
90Mme MAGNE Marie-AngeLaREM5RG
284Gouvernement8RG
286M. RUPIN PacômeLaREM8RG
292Mme BRUGNERA AnneLaREM8RG
285Gouvernement9RG

La séance est levée à quatorze heures cinquante.

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Présences en réunion

Réunion du mardi 2 juillet 2019 à 14 heures 45

Présents. – Mme Stéphanie Atger, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Marie-George Buffet, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, M. Stéphane Claireaux, Mme Béatrice Descamps, M. Raphaël Gérard, M. Gaël Le Bohec, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Bénédicte Pételle, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer

Excusés. - Mme Annie Genevard, Mme Josette Manin

1 () Les autres amendements étant considérés comme repoussés.