Mercredi 11 décembre 2019

La séance est ouverte à neuf heures trente.

Présidence Mme Cathy Racon-Bouzon, vice-présidente

La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation procède à l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, d'un amendement à la proposition de loi relative au passage de l'épreuve théorique du code de la route dans les lycées (n° 2351) (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur).

Sur avis défavorable de la rapporteure suppléante, Mme Sylvie Tolmont, la commission a repoussé l'amendement n° 1 de Mme Emmanuelle Ménard.

La séance est levée à neuf heures quarante.

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Information relative à la commission

La commission a désigné M. Jean-Jacques Gaultier co-rapporteur d'application sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488

Présences en réunion

Réunion du mercredi 11 décembre 2019 à 9 heures 30

Présents. - Mme Stéphanie Atger, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Bruno Bilde, M. Pascal Bois, M. Bertrand Bouyx, M. Bernard Brochand, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Charrière, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, M. Alexandre Freschi, M. Bruno Fuchs, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Raphaël Gérard, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Gaël Le Bohec, Mme Sophie Mette, M. Maxime Minot, M. Bertrand Pancher, M. Guillaume Peltier, Mme Bénédicte Pételle, Mme Béatrice Piron, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Frédéric Reiss, Mme Muriel Ressiguier, M. Bertrand Sorre, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory, M. Patrick Vignal

Excusés. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Ian Boucard, M. Jean-Louis Bricout, Mme Anne Brugnera, Mme Fannette Charvier, M. Stéphane Claireaux, M. Laurent Garcia, Mme Annie Genevard, M. Michel Larive, Mme Frédérique Meunier, Mme Cécile Muschotti, M. Éric Poulliat, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Bruno Studer, Mme Agnès Thill

Assistait également à la réunion. - M. Julien Aubert