Jeudi 12 décembre 2019
La séance est ouverte à quatorze heures quarante-cinq.
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Présidence de M. Julien Borowczyk, vice-président
La commission procède à l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Guillaume Garot contre la désertification médicale et pour la prévention (n° 2443) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :
N° | Auteur | Groupe | Place | Alinéa |
24 | Mme TAMARELLE-VERHAEGHE Marie | LaREM | 4 | RG |
25 | Mme TAMARELLE-VERHAEGHE Marie | LaREM | 6 | RG |
27 | GOUVERNEMENT | 6 |
Puis la commission examine, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (n° 2445) (Mme Ericka Bareigts, rapporteure).
Elle n'a accepté aucun amendement.
La séance est levée à quatorze heures cinquante.
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Présences en réunion
Réunion du jeudi 12 décembre 2019 à 14 heures 45
Présents. – M. Julien Borowczyk, M. Marc Delatte, Mme Catherine Fabre, M. Guillaume Garot, Mme Véronique Hammerer, Mme Fiona Lazaar
Excusés. - Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Josiane Corneloup, Mme Claire Guion-Firmin, M. Thierry Michels, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Michèle Peyron, M. Adrien Quatennens, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, M. Aurélien Taché, M. Olivier Véran