La réunion débute à 15 heures 05.

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet, présidente, et de M. Roland Lescure, président de la commission des Affaires économiques.

La Commission examine le rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information, commune avec la commission des Affaires économiques, sur l'identité numérique (Mme Marietta Karamanli, Présidente ; Mme Christine Hennion et M. Jean-Michel Mis, co-rapporteurs).

À l'issue des débats, la publication du rapport d'information a été autorisée.

Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse :

http://assnat.fr/9dOeba

La réunion se termine à 16 heures 20.

Membres présents ou excusés

Présents. - Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Marietta Karamanli, M. Jean-Michel Mis, Mme George Pau-Langevin, M. Hervé Saulignac, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier

Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, M. Mansour Kamardine, M. Fabien Matras, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Maina Sage

Assistaient également à la réunion. - M. Éric Bothorel, M. Sébastien Cazenove, M. Yves Daniel, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, Mme Christine Hennion, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, M. Didier Martin, Mme Graziella Melchior