La séance est ouverte à 14 h 50.

Présidence de M. Jean-Louis Bourlanges, président

Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la pollution des mers (Mme Ramlati Ali et M. Nicolas Dupont-Aignan, co-rapporteurs).

L'enregistrement de cette séance est accessible sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

http://assnat.fr/tO4kHu

La commission autorise le dépôt du rapport d'information sur la pollution des mers en vue de sa publication.

La séance est levée à 16 heures 05

Membres présents ou excusés

Présents. - Mme Ramlati Ali, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Michel Fanget, M. Nicolas Forissier, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Nicole Le Peih, Mme Bérengère Poletti

Excusés. - Mme Sandra Boëlle, M. Pierre Cordier, M. Bruno Joncour, Mme Martine Leguille-Balloy, M. Jacques Maire, M. Didier Quentin, Mme Sira Sylla