COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION

Mardi 6 octobre 2020

La séance est ouverte à quatorze heures cinquante.

(Présidence M. Bruno Studer, président)

La commission examine, au titre de l'article 88 du Règlement, les amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 3380) (M. Bruno Studer, rapporteur).

Suivant l'avis du rapporteur, la Commission a repoussé tous les amendements.

Puis la commission examine, au titre de l'article 88 du Règlement, les amendements déposés en séance publique sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3387) (M. Yannick Kerlogot, rapporteur)

Suivant l'avis du rapporteur, la Commission a repoussé tous les amendements.

La séance est levée à quatorze heures cinquante-cinq.

Présences en réunion

Réunion du mardi 6 octobre 2020 à 14 heures quarante-cinq.

Présents. – Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, M. Stéphane Claireaux, Mme Jacqueline Dubois, Mme Florence Granjus, M. Yannick Kerlogot, M. Gaël Le Bohec, Mme Béatrice Piron, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, Mme Muriel Ressiguier, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé

Excusés. – M. Bertrand Bouyx, M. Bernard Brochand, Mme Annie Genevard, Mme Karine Lebon, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Sylvia Pinel, M. Frédéric Reiss, M. Bertrand Sorre

Assistaient également à la réunion. – M. Dino Cinieri, M. Jean-Luc Warsmann