⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des séance en hémicycle ne sont plus intégrés depuis avril 2021 : la participation en hémicycle depuis lors est donc faussée. Notre équipe de bénévoles travaille à trouver des palliatifs à cette situation.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du jeudi 28 janvier 2021 à 9h30

Résumé de la réunion

La réunion

Source

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a pris connaissance des conclusions de la mission « flash » sur le traitement des masques usagés .

(Mme Danielle Brulebois et M. Gérard Leseul, co-rapporteurs)

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://assnat.fr/VriOUl

Informations relatives à la Commission

La Commission a nommé M. Christophe Arend rapporteur pour avis sur le projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n° 3787).

La Commission a également nommé M. Jean-Louis Bricout rapporteur sur la proposition de loi pour un développement harmonieux de l'éolien (n° 3722).

La Commission a nommé membres de la mission d'information sur les plantes invasives M. Guy Bricout, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Nadia Essayan, Mme Sandrine Le Feur, M. David Lorion, M. Philippe Naillet, M. Patrice Perrot, Mme Valérie Petit, M. Gabriel Serville, M. Sylvain Templier, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin et M. Jean-Marc Zulesi.