Les amendements de Stanislas Guerini pour ce dossier
6 interventions trouvées.
J'en profiterai pour intervenir d'une manière plus générale à la suite de la discussion que nous avons eue. Je remarque que vous saluez, les uns après les autres, l'avancée notable que représente le « permis enveloppe », qui permettra d'aller plus vite. Vous avez rappelé à juste titre que ces projets de parcs éoliens offshore ont été lancés il...
Avis défavorable à tous les amendements et au sous-amendement. Je tiens à remercier M. Maquet de la décision somme toute logique qu'il a prise, compte tenu de l'état d'avancement des négociations actuelles. La situation est claire : si le Gouvernement souhaitait relancer un appel d'offres sur une zone totalement différente, il pourrait recouri...
Monsieur Maquet, je suis favorable à votre amendement car il accroît la transparence et permettra au débat de se tenir dans de meilleures conditions – c'est l'objectif que nous poursuivons ce soir, de manière générale, dans le cadre de la nouvelle lecture de ce projet de loi. Cependant, pour des raisons rédactionnelles, je souhaite l'adoption d...
D'abord, l'article 34 n'est pas un cavalier. Sa présence dans ce projet de loi a d'ailleurs été validée par le Conseil d'État. Elle a un sens : c'est de parler du « permis enveloppe » qu'il s'agit, non de se prononcer pour ou contre l'éolien ; bref, d'inventer une nouvelle manière de porter les projets et les discussions qui semble au demeurant...
Or le « permis enveloppe » a justement pour objet de permettre que ces discussions aient lieu plus tôt, lorsque le projet n'est pas encore précisément défini et qu'il est encore temps de le modifier, s'agissant par exemple des zones d'implantation des champs d'éolien. Il me semble que c'est une véritable amélioration. D'ailleurs, l'amendement ...
Avis favorable à l'amendement du Gouvernement. En revanche, je demande le retrait de l'amendement no 957, qui vise à aller un peu plus loin. Au regard de nos discussions, il vaut mieux favoriser tout ce qui permet d'avoir des discussions en amont des projets. C'est le sens de cet article.
