Les amendements de Stéphane Buchou pour ce dossier
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Nous abordons un sujet important : le recul du trait de côte. Nous allons enfin débattre de l'adaptation des territoires littoraux aux changements climatiques, ce dont je me réjouis, car il est nécessaire de repenser l'élaboration de politiques publiques en la matière. L'érosion côtière représente un enjeu majeur pour les années à venir. Toute...
Ils concernent l'information des acquéreurs et des locataires. Les amendements n° 1997 et 1999 visent à publier l'état des risques le plus en amont possible de la mise en vente ou de la mise en location de tout ou partie d'un immeuble. Les amendements n° 1998 et 2000 visent à faire signer aux acquéreurs ou aux locataires un document attestant ...
Je remercie Sandra Marsaud pour les utiles précisions qu'elle propose d'apporter à mes amendements. Je retire par ailleurs les amendements n° 1998 et 2000.
