Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
(Après l'article 9)
Les interventions de Sylvain Waserman
Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 9. La parole est à M. Vincent Ledoux, pour soutenir l'amendement no 1633.
Je suis saisi d'un amendement no 1632 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2577. La parole est à M. Vincent Ledoux, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 637 rectifié, 1996 et 697 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 637 rectifié et 1996 sont identiques. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 637 rectifié.
L'amendement no 697 rectifié de Mme Véronique Louwagie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
