Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Nous sommes très heureux pour elle. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement no 2269.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1083, 1236 et 2495, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1236 et 2495 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 1083.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2482 et 1417, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, pour soutenir l'amendement no 2482.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1311 et 899, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1311.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1162, 2318, 1741, 173, 195 et 592, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1162 et 2318 d'une part, nos 173, 195 et 592 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 1162.
Les amendements identiques nos 173 de M. Philippe Gosselin et 195 de M. Dino Cinieri sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 592.
Nous passons de la tisane au café : l'amendement no 825 de M. François-Michel Lambert est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 237 et 1502. L'amendement no 237 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 1502.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 1316, 1150, 281, 1480 et 280, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1316 de M. François Ruffin, 1150 de M. François-Michel Lambert et 281 de M. Dino Cinieri sont défendus. La parole est à M. Jean-Marie Fiévet, pour soutenir l'amendement no 1480.
Je suis saisi de trois amendements, nos 2185, 238 et 1473, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 238 et 1473 sont identiques. La parole est à M. Damien Adam, pour soutenir l'amendement no 2185.
L'amendement no 238 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Fiévet, pour soutenir l'amendement no 1473.
Les amendements nos 109 de M. Guy Bricout et 243 de M. Dino Cinieri, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Sur l'article 10, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi d'un amendement no 1911 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2652. La parole est à Mme Mireille Clapot, pour soutenir l'amendement.
La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure, pour donner l'avis de la commission et soutenir le sous-amendement no 2652.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1964 et 742, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement no 1964.
Je suis saisi d'un amendement no 1747 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2583. La parole est à Mme Claire Pitollat, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 53 Contre 2
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
