Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

8 interventions trouvées.

Merci, monsieur le ministre, d'avoir couvert de nombreuses questions faisant l'objet de plusieurs amendements. Afin d'organiser efficacement les débats, et MM. le ministre et le rapporteur général ayant couvert beaucoup des sujets traités dans l'article 2, je vous propose de présenter rapidement chacun de vos amendements, avant que nous en déba...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 28 et 40. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 28.

Je suis saisi de deux amendements, nos 75 et 76, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 86, 88 et 95, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 27 et 34, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.

La parole est à M. Daniel Labaronne, pour soutenir l'amendement no 100. Je rappelle que dans notre configuration actuelle, un amendement dont les signataires sont absents peut être défendu par tout membre de leur groupe.

Monsieur le rapporteur général, vous avez déjà dit ce que serait l'avis de la commission sur cette série d'amendements, mais peut-être souhaitez-vous apporter des réponses complémentaires ?

La parole est à Mme Véronique Louwagie. J'invite les différents orateurs à être brefs, de manière que nous passions rapidement aux votes.