Urgence face à l'épidémie de covid-19

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (nos 2762, 2764).

Ce matin, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 172 à l'article 5. Chers collègues, il nous reste quelque 200 amendements à traiter. J'appelle votre attention sur le fait que l'idéal serait de réunir la commission mixte paritaire ce soir, donc de boucler l'examen de ces amendements d'i...

Je serai très clair, monsieur Lecoq : nous avons des amendements à examiner, et nous les examinerons ; il y a un ministre qui est au banc et qui apportera les réponses nécessaires. Je n'envisage pas un instant que les travaux de cette assemblée se tiennent au rythme de ce qui se passe dans la sphère médiatique. Si le ministre des solidarités et...

J'entends bien, monsieur Lecoq, mais, franchement, je souhaiterais que nous ne perdions pas de temps. Nous sommes tous au fait de l'existence de cette conférence de presse et des points qui y seront abordés.

Nous en avons parlé ce matin, avec le ministre, qui nous a dit que nous aurions les informations en temps utile. Nous avons un travail à faire ; nous avons des questions précises à traiter, amendement par amendement, et je ne veux pas que les travaux parlementaires soient suspendus à un événement médiatique qui leur est extérieur.

Cela dit, votre besoin d'informations est parfaitement légitime, mais à charge pour le Gouvernement de nous donner celles qu'il doit nous donner. En ce début d'après-midi, j'aimerais que nous nous concentrions sur nos travaux, qui sont importants et qui, de surcroît, doivent aboutir aussi rapidement que possible. Faisons donc les choses avec sé...

M. le ministre chargé des relations avec le Parlement va vous répondre. Le sujet sera ainsi clos et nous pourrons avancer dans l'examen des amendements.

La parole est à Mme Marie Guévenoux, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.

Je vais demander que l'on examine ce point, monsieur Lagarde. Je vous donnerai les informations dès que l'on m'aura répondu.

En réponse au rappel au règlement de M. Jean-Christophe Lagarde, je signale que quelques amendements, se rapportant notamment à l'article 1er et à des articles additionnels, doivent encore être intégrés dans Eliasse. Les quelque 190 amendements déjà documentés sont assortis des articles correspondants. Si vous voulez accéder à l'ensemble des ar...

Les amendements identiques nos 31 de M. Boris Vallaud et 63 de Mme Delphine Batho sont défendus. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 89.

J'ai une dizaine de demandes d'intervention. Je sais que ce sujet important. Laissons Mme la rapporteure apporter des précisions, et essayons d'être raisonnables dans les prises de parole.

Ils sont en cours de traitement. Nous sommes de toute façon certains de débattre de ces amendements le moment venu.

Je n'accorderai pas quinze prises de parole, mais j'en donnerai suffisamment pour laisser vivre le débat. Ne tenons pas deux fois la même discussion, sachant que nous reviendrons sur ce sujet lorsque nous examinerons les amendements de Mme la rapporteure.

Sous réserve de la confirmation de Mme la rapporteure, il s'agirait des amendements nos 235 et 239 relatifs à l'article 5, et ils seraient disponibles sur vos tablettes.

J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19. Au total, 242 amendements ont été déposés sur ce texte. Sachant que la commission des lois a siégé plus de huit heures pour examiner une centaine d'amendements, ce qui a permis d'enrichir et de faire vivre le ...

L'article 4 ne fait l'objet d'aucun amendement, mais certains d'entre vous souhaitent s'exprimer. La parole est à M. Philippe Gosselin.

Je le précise pour ceux qui suivent nos débats : une personne par groupe porte les voix de l'ensemble des députés du groupe, après les avoir consultés.

J'aviserai en fonction de la situation, qui peut changer au cours de la journée. Je veillerai à la clarté des votes et si le moindre doute était émis, je me ferais l'écho du point que vous venez de soulever. Vous avez raison d'expliquer au public qui nous regarde les règles spécifiques mises en place pour ces débats. Je vous remercie de cette p...

Plusieurs députés non inscrits ont demandé la parole : je rappelle qu'ils doivent s'inscrire à l'avance, et pour cela me faire signe au début de l'examen de l'article. Mme Batho a été la première à le faire ; madame Ménard, je veillerai à vous donner la parole plus tard. La parole est à Mme Delphine Batho.