Urgence face à l'épidémie de covid-19
(Article 5 (appelé par priorité))

La parole est à Mme Marie Guévenoux, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.

Je vais demander que l'on examine ce point, monsieur Lagarde. Je vous donnerai les informations dès que l'on m'aura répondu.

En réponse au rappel au règlement de M. Jean-Christophe Lagarde, je signale que quelques amendements, se rapportant notamment à l'article 1er et à des articles additionnels, doivent encore être intégrés dans Eliasse. Les quelque 190 amendements déjà documentés sont assortis des articles correspondants. Si vous voulez accéder à l'ensemble des ar...

Les amendements identiques nos 31 de M. Boris Vallaud et 63 de Mme Delphine Batho sont défendus. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 89.

J'ai une dizaine de demandes d'intervention. Je sais que ce sujet important. Laissons Mme la rapporteure apporter des précisions, et essayons d'être raisonnables dans les prises de parole.

Ils sont en cours de traitement. Nous sommes de toute façon certains de débattre de ces amendements le moment venu.

Je n'accorderai pas quinze prises de parole, mais j'en donnerai suffisamment pour laisser vivre le débat. Ne tenons pas deux fois la même discussion, sachant que nous reviendrons sur ce sujet lorsque nous examinerons les amendements de Mme la rapporteure.

Sous réserve de la confirmation de Mme la rapporteure, il s'agirait des amendements nos 235 et 239 relatifs à l'article 5, et ils seraient disponibles sur vos tablettes.

Plusieurs députés non inscrits ont demandé la parole : je rappelle qu'ils doivent s'inscrire à l'avance, et pour cela me faire signe au début de l'examen de l'article. Mme Batho a été la première à le faire ; madame Ménard, je veillerai à vous donner la parole plus tard. La parole est à Mme Delphine Batho.

La question est de savoir si l'Assemblée est suffisamment éclairée pour voter. Selon moi, elle l'est pleinement. Ensuite, chacun peut être d'accord ou non.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 30 et 170. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 30.

Je demande à chacun de respecter son temps de parole, non pour accélérer arbitrairement la discussion, mais pour parvenir à finir l'examen du texte ce soir. C'est important, car chaque heure compte. Quel est l'avis de la commission ?

Je ne vous ai jamais manqué de respect. Le fait que je ne vous donne pas la parole dans l'un de ces débats n'est pas un manque de respect. Je n'entrerai pas dans cette discussion avec vous en hémicycle, nous en parlerons après la séance si vous le souhaitez. Vous n'avez pas un droit à la parole à chaque intervention. Je vous demanderai par cons...

Quatre orateurs me demandent la parole. Je vais les satisfaire, tout en les incitant à la concision. La parole est à Mme Christine Pires Beaune.

La séance est reprise. Chers collègues, nous devons à la fois retrouver notre sérénité – je suis conscient de la tension qui règne dans notre pays et par conséquent dans notre hémicycle – et nous montrer efficaces, pour aboutir au plus vite à l'adoption du texte. Si je comprends bien, le Gouvernement dépose un nouvel amendement et l'amendement...

Je vais donner la parole à la présidente de la commission des lois et au ministre avant la suspension de séance qui a été demandée. Nous verrons alors si elle est toujours nécessaire

Mettons les choses au point, chers collègues. Nous nous trouvons dans des circonstances particulières, qui nécessitent une extrême rigueur. Nous avons tous le respect profond de la parole et du droit d'amendement et nous allons conduire ces débats de façon digne et efficace.

On ne s'invective pas dans cet hémicycle. On écoute les prises de parole et on a le droit d'être concis : compte tenu de l'urgence de la situation, chaque heure compte.