Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
9 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 121 et 789. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 121.
J'appelle votre attention, chers collègues, sur le fait qu'il nous reste encore quinze amendements à examiner sur la seule rédaction du titre Ier. Dans la mesure où nos débats se déroulent en temps législatif programmé, chacun est libre de s'exprimer comme il l'entend, mais l'examen de ce texte a tout de même vocation à avancer.
Je suis saisi de trois amendements, nos 125, 330 et 1058, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 125 et 330 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 1058.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2, 127 et 1792. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 2.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 137, 141, 132, 806 et 809, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 137, ainsi que les nos 141 et 132 .
La parole est à M. Sébastien Chenu. J'appelle votre attention sur le fait qu'il reste un peu plus de quatre minutes de temps de parole aux députés non inscrits.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 1, 126, 1367 et 1791. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 1.
L'amendement no 1367 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement no 1791.
