Conseil économique social et environnemental

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (nos 3184, 3301).

La parole est à M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.

Monsieur le député, laissez-moi vous préciser qu'il ne faut pas oublier le chronomètre. Or vous vous exprimez déjà depuis deux minutes trente. Je vous laisse terminer, mais il est temps de conclure. Mon rôle est ingrat et difficile, mais je me dois de vous rappeler le règlement intérieur.

Je suis saisi de deux amendements, nos 245 et 190, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pacôme Rupin, pour soutenir l'amendement no 245.

Nous n'allons pas engager une partie de ping-pong dialectique sur ce sujet. Je vous propose de passer au vote.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 59, 96 et 208. La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l'amendement no 59.

Je suis de deux amendements identiques, nos 60 et 292. La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l'amendement no 60.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 73 et 151. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 73.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 121, 80, 224, 240, 269 et 122, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 224, 240 et 269 sont identiques. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l'amendement no 121.

Lorsqu'il y a un doute, je demande un vote par assis et levé. Je ne peux pas savoir quelle était l'intention des députés, mais le résultat brut du vote sur l'amendement no 286 était très clair. On ne peut pas revenir dessus, ne serait-ce que parce qu'il doit avoir lieu juste après les débats sur l'amendement en question. Je le répète, je ne peu...

Je suis saisi de cinq amendements, nos 82, 83, 109, 247 et 255, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 247 et 255 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements nos 82 et 83, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.