Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
7 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour les titres IV et V, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de trois amendements, nos 597, 598 et 599, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. L'amendement no 597 fait l'objet d'un sous-amendement no 689. La parole est à Mme Céline Calvez, pour les soutenir.
Le sous-amendement no 689 de Mme Fannette Charvier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements et sur le sous-amendement ?
Je suis de deux amendements, nos 462 et 463, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir l'amendement no 462.
L'amendement no 463 de Mme Josette Manin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 113 et 516. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 113.
