Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Séance en hémicycle du mercredi 23 septembre 2020 à 15h00 — Programmation de la recherche, Article 4
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 146 et 408, tendant à la suppression de l'article. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 146.
Séance en hémicycle du mercredi 23 septembre 2020 à 15h00 — Programmation de la recherche, Article 4
La parole est à Mme Valérie Gomez-Bassac, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le titre II, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements de suppression.
Séance en hémicycle du mercredi 23 septembre 2020 à 15h00 — Programmation de la recherche, Article 4
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.
Séance en hémicycle du mercredi 23 septembre 2020 à 15h00 — Programmation de la recherche, Article 4
Je suis saisi de deux amendements, nos 321 et 658, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 321.
Séance en hémicycle du mercredi 23 septembre 2020 à 15h00 — Programmation de la recherche, Article 4
Dois-je en déduire que la commission a donné un avis défavorable à l'amendement no 321 et un avis favorable au vôtre ?
