Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, nos 1178, 1179 et 1466, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1179 et 1466 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements no 1178 et 1179.
L'amendement no 1466 de M. Raphaël Schellenberger est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1615, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3588.
La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir les amendements nos 574 et 575, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 728 et 1550. L'amendement no 728 de la commission des finances est défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1550.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1439, 1526 et 1527. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1439.
Les amendements nos 1526 de M. Arnaud Viala et 1527 de Mme Bérengère Poletti sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
Je suis saisi de trois amendements, no 2420, 2423 et 2421, portant article additionnel après l'article 58. Ils peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Cloarec-Le Nabour, pour les soutenir
La parole est à M. le rapporteur pour avis suppléant, pour soutenir l'amendement no 1815 de la commission des affaires sociales.
Nous avons terminé l'examen de la mission « Travail et emploi ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
