Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Nous en venons à plusieurs amendements portant article additionnel rattachés à la mission « Cohésion des territoires ». Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1079, 2124 et 2550. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1079.
L'amendement no 2124 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 2550.
Je suis saisi de trois amendements, nos 2117, 2121 et 2120, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.
Je suis saisi de trois amendements, nos 2523, 2154 et 2525, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2154 et 2525 sont identiques. Si l'un d'eux était adopté, un nombre considérable d'amendements deviendraient sans objet. Afin d'éviter toute frustration de la part de leurs auteurs, je laisserai s'exprimer tous les ora...
Chers collègues, nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Cohésion des territoires ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
J'appelle maintenant les amendements portant article additionnel après l'article 54, rattachés à la mission « Culture ». La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 2571.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 21 Contre 55
J'appelle maintenant les amendements portant article additionnel après l'article 54, rattachés à la mission « Immigration, asile et intégration ». La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 741 de la commission.
