Projet de loi de finances pour 2021
(Mission travail et emploi (état b))
Les interventions de Sylvain Waserman
Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
17 interventions trouvées.
La parole est à Mme la rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 2242.
J'en prends bonne note, monsieur le rapporteur pour avis. La parole est maintenant à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 2411.
La parole est à Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements identiques.
La parole est à M. Thibault Bazin, suppléant M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme la rapporteure spéciale, puis nous passerons au vote, pour éviter de prolonger le ping-pong.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements nos 2331 et 2332, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Chers collègues, je me dois de faire un point de méthode. Sur chaque amendement, il y a des demandes d'intervention après les prises de parole de la rapporteure spéciale et de la ministre pour les interpeller. L'examen de chaque amendement dure 10 minutes et il nous en reste 60, soit 600 minutes ou 10 heures. Or nous devons achever l'examen de ...
Je suis saisi de trois amendements, nos 2230, 2231 et 2234, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Boris Vallaud, pour les soutenir.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 1253, 2232, 2385 et 2401. L'amendement no 1253 de la commission des finances a été défendu et les nos 2232 de M. Boris Vallaud et 2385 de M. Didier Baichère le sont également. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement no 2401.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 2395, 2376, 2379, 2393 et 2382, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Ruffin, pour les soutenir.
Sur les amendements nos 2439 et 2435, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 6 Contre 74
J'appelle les crédits de la mission « Travail et emploi », inscrits à l'état B. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 2228.
J'ai compris que Mme la rapporteure spéciale et Mme la ministre avaient déjà donné à cet amendement un avis défavorable. La parole est à M. François Ruffin.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 1 Contre 82
Sur les crédits de la mission « Travail et emploi », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 2388 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 73 Contre 1
