Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
27 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1829 et 1830, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 109 et 2887. L'amendement no 109 de M. Pierre Vatin est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 2887.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 79, 2151, 2640, 2683, 2785, 2883, 1880, 2160 et 3134, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 79, 2151, 2640, 2683, 2785 et 2883 sont identiques. L'amendement no 79 de M. Jean-Marie Sermier est défendu. La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement no 2151.
L'amendement no 2640 de Mme Sophie Mette est défendu. La parole est à M. Benoit Simian, pour soutenir l'amendement no 2683.
L'amendement no 2160 de M. Vincent Thiébaut a été défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3134.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 866, 1948, 2086, 2725, 3276, 3214, 3135, 2217, 3507 et 3271, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 866, 1948, 2086, 2725 et 3276 sont identiques, de même que les amendements nos 3135, 2217 et 3507. L'amendement no 866 de M. David Lorion est défendu. La parole est à M. Je...
L'amendement no 2086 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe est défendu. La parole est à M. David Lorion, pour soutenir l'amendement no 2725.
Les amendements nos 3276 de Mme Nadia Ramassamy et 3214 de M. Jean-Luc Poudroux sont défendus. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3135 de la commission des finances.
Les amendements nos 2217 de M. Olivier Serva et 3507 de Mme Justine Benin sont défendus. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 3271.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2738 et 3228. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 2738.
L'amendement no 3228 de M. Jean-Luc Poudroux est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 3152 et 3227, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3152.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1576, 2764 et 3414, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2764 et 3414 sont identiques. L'amendement no 1576 de Mme Typhanie Degois est défendu. La parole est à Mme Anne-Laurence Petel, pour soutenir l'amendement no 2764.
Je suis saisi de deux amendements, nos 3257 et 3359, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Olivier Serva, pour les soutenir.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 105, 2684 rectifié, 2556, 107, 2685, 3136 et 337, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 105 et 2684 rectifié sont identiques, de même que les amendements nos 107 et 2685 et les amendements nos 3136 et 337. Les amendements identiques nos 105 et 2684 rectifié font l'objet d...
Le sous-amendement no 3601 de M. le rapporteur général est de précision. Les sous-amendements nos 3600 et 3597 de M. le rapporteur général sont rédactionnels. Les sous-amendements nos 3598 et 3599 de M. le rapporteur général sont de précision. L'amendement no 2556 de Mme Frédérique Dumas est défendu. La parole est à Mme Marie-Ange Magne, po...
L'amendement identique no 2685 de Mme Frédérique Dumas est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3136 de la commission des finances.
L'amendement identique no 337 de Mme Frédérique Lardet est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 3391 et 3521. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir l'amendement no 3391.
Je suis saisi de nombreux amendements, nos 175, 182, 2829, 3137, 129, 130, 131, 153, 213, 318, 584, 706, 1234, 2686, 2786, 2794, 2888, 2998, 3056, 3057, 3187, 34, 2689, 3449 et 3496, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 175 et 182 sont identiques, de même que les amendements nos 129 à 3187 et les amendements nos 26...
