Orientation et réussite des étudiants

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (nos 391, 446 et 436).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 73 à l'article 2.

La parole est à M. Gabriel Attal, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 157 et 156, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements en discussion commune, nos 7 et 27 rectifié. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 7.

S'il vous plaît, chers collègues, respectons les débats qui ont lieu dans cet hémicycle. La parole est à Mme la ministre.

Cet article n'ayant fait l'objet d'aucune demande de prise de parole et d'aucun amendement, je le mets aux voix.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 250, 89, 203, 216 et 48, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 89, 203 et 216 sont identiques. La parole est à M. Gabriel Attal, rapporteur, pour soutenir l'amendement no 250 de la commission et donner l'avis de cette dernière sur les autres amendements en discussion.

Je suis saisi de trois amendements, nos 215, 111 et 206, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 111 et 206 sont identiques. La parole est à M. Philippe Berta, pour soutenir l'amendement no 215.

La parole est à Mme Christine Cloarec, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour soutenir l'amendement n° 209.

Je suis saisi de deux amendements, nos 115 et 208, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 115.

Je suis saisi de trois amendements, nos 21, 47 et 141, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour les soutenir.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 119, 192 rectifié, 118 et 189 rectifié, qui peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 119 et 192 rectifié sont identiques. La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour soutenir l'amendement no 119.

Je suis saisi d'un amendement no 91 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 251. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 120, 184, 244, 121, 232, 247, 90 et 116, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 120, 184 et 244 sont identiques, de même que les amendements nos 121, 232 et 247. La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour soutenir l'amendement no 120.

Nous en venons à une autre série d'amendements identiques. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 121.