Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
18 interventions trouvées.
La séance est reprise. L'amendement n° 4920 de M. Benoit Simian, tendant à supprimer l'article 56, est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la biodiversité, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, n° 3818 et 3908, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 3818.
L'amendement n° 3908 de M. Vincent Descoeur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de dix amendements identiques, n° 42, 462, 905, 1964, 2189, 2649, 2674, 2711, 3991 et 5301. L'amendement n° 42 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement n° 462.
Madame Beauvais, dois-je considérer que vous avez défendu l'ensemble des amendements identiques du groupe Les Républicains ?
Les amendements n° 905 de M. Gérard Cherpion, 1964 de M. Xavier Breton, 2189 de M. Arnaud Viala, 2649 de M. Bernard Perrut, 2674 de Mme Marie-Christine Dalloz, 2711 de M. Vincent Rolland et 3991 de M. Thibault Bazin sont donc défendus. Il en est de même de l'amendement n° 5301 de M. David Habib. Quel est l'avis de la commission sur ces amendem...
Sur l'amendement n° 6188, je suis saisi par le groupe Agir ensemble d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements, n° 6876 de M. Mathilde Panot et 3347 de M. Dominique Potier, pouvant être soumis à une discussion commune. Ils sont défendus.
Sur l'amendement n° 5195, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement de Mme Sage ?
Je suis saisi de deux amendements n° 5436 de M. Dimitri Houbron et 1871 de M. Loïc Dombreval pouvant être soumis à discussion commune. Tous deux sont défendus.
Sur l'amendement n° 5030, je suis saisi par le groupe Mouvement démocrate (MODEM) et démocrates apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 6322 de M. François Jolivet et 1688 de M. Jacques Marilossian sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements, n° 5195 et 5030, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 5195.
Si nous pouvions éviter de passer deux heures sur la chasse à la glu, ce serait bien. Nous avons encore beaucoup de sujets à voir. La parole est à M. François-Michel Lambert.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 99 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 31 Contre 61
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 91 Contre 0
Sur les articles 56 et 57, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 7444 et donner l'avis de la commission sur l'amendement de Mme Sage.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 91 Contre 4
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 81 Contre 1
