Rémunération des agriculteurs

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Grégory Besson-Moreau et plusieurs de ses collègues visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134, 4266).

Rassurez-vous, monsieur Chassaigne, je crois que Karl Marx ne parlait pas de vous ! La parole est à M. François Ruffin.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 15, 89 et 391. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 15.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 174, 339, 392, 87, 90, 454 et 371, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 174, 339 et 392 sont identiques, de même que les amendements n° 87 et 90. L'amendement n° 174 est défendu. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement n° 339.

Les amendements n° 392 de M. André Chassaigne et 87 de Mme Valérie Bazin-Malgras sont défendus. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 90.

L'amendement n° 371 de M. le rapporteur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des autres amendements ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 18, 91, 243 et 480. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 18.

L'amendement n° 243 de M. Antoine Herth est défendu. La parole est à Mme Michèle Crouzet, pour soutenir l'amendement n° 480.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 24, 64, 134, 201, 268, 393, 419, 158, 181, 289, 368, 2, 74, 109, 125, 238, 285, 322, 471, 236 et 377, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 24, 64, 134, 201, 268, 393 et 419 sont identiques, de même que les amendements n° 158, 181, 289 et 368, les amendements n° 2, 74, 109, ...

Les amendements identiques n° 64 de M. Emmanuel Maquet, 134 de M. Thibault Bazin, 201 de M. Fabien Di Filippo et 268 de Mme Nathalie Serre sont défendus. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 393.

L'amendement n° 419 de M. Jean-Pierre Vigier est défendu, de même que les amendements identiques n° 158 de M. Jacques Cattin, 181 de M. Yves Hemedinger, 289 de Mme Emmanuelle Anthoine et 368 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques n° 2 de M. Julien Dive, 74 de M. Vincent Descoeur, 109 de Mme Anne-Laure Blin et 125 de M. Paul Molac. La...

Les amendements identiques n° 322 de Mme Valérie Bazin-Malgras et 471 de Mme Martine Leguille-Balloy sont défendus. L'amendement n° 236 de M. Thierry Benoit a été défendu. Sur les amendements identiques n° 236 et 377, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte d...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 53 Contre 0

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 88, 95, 121, 176, 336 et 394. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement n° 88.

Les amendements identiques n° 121 de Mme Marie-Christine Dalloz et 176 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier sont défendus. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement n° 336.

L'amendement n° 394 de M. André Chassaigne est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 338 rectifié, 23, 63, 173, 267, 287, 321, 397, 418, 200, 157, 180, 367, 5, 1, 75, 93, 110, 120, 127, 135, 251, 288, 438, 448, 372 et 474, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 23, 63, 173, 267, 287, 321, 397 et 418 sont identiques, de même que les amendements n° 157, 180 et ...

Nous en venons à la première série d'amendements identiques. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 23.

Les amendements n° 63 de M. Emmanuel Maquet, 173 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 267 de Mme Nathalie Serre, 287 de Mme Emmanuelle Anthoine et 321 de Mm Valérie Bazin-Malgras sont défendus. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 397.

L'amendement n° 200 de M. Fabien Di Filippo est défendu. Les amendements identiques n° 157 de M. Jacques Cattin, 180 de M. Yves Hemedinger et 367 de M. Fabrice Brun sont également défendus. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 5.