Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
17 interventions trouvées.
J'appelle les crédits de la mission "Relations avec les collectivités territoriales" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 1278, très attendu à Marseille.
La parole est à M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je précise, pour la clarification des débats, que le règlement vous autorise, lorsque vous défendez un amendement, à le retirer.
La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements n° 1074, 1233 et 1135, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'ensemble des crédits de la mission "Relations avec les collectivités territoriales" , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 287 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 39 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 31 Contre 5
J'appelle maintenant l'article 45, rattaché à la mission "Relations avec les collectivités territoriales" . La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 1143, tendant à supprimer l'article 45.
Sur les amendements identiques n° 1270 et 1298, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1270 et 1298. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement n° 1270.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 10 Contre 29
La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir les amendements n° 1266 et 1267, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1081 et 1094, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1081 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement n° 1094.
J'en resterai là, monsieur le député : vous avez déjà eu la parole et quatre orateurs sont intervenus. Il ne faut pas abuser des bonnes choses : gardons-en pour la suite !
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1347 et 1248. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 1347.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 522 rectifié de la commission des finances.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1288 et 1303. La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1288.
