Projet de loi de finances pour 2022
(Mission cohésion des territoires (état b))
Les interventions de Sylvain Waserman
Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
10 interventions trouvées.
J'appelle les crédits de la mission "Cohésion des territoires" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 1124.
La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements n° 945, 1197, 1085 et 1202, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements n° 990 et 991, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Mes chers collègues, il est vingt heures. Il reste vingt-six amendements, qui ne seront pas tous défendus : je vous propose d'achever maintenant leur examen, avec le rythme que cela suppose.
Sur les crédits de la mission "Cohésion des territoires" , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 1218 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 27 Nombre de suffrages exprimés 27 Majorité absolue 14 Pour l'adoption 22 Contre 5
La parole est à François Pupponi, pour soutenir les amendements n° 1068, 1070 et 1069, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 594 de M. Stéphane Peu, 1071 de M. François Pupponi et 1245 de M. Jean-Louis Bricout, portant article additionnel après l'article 42. Les amendements n° 594 et 1245 sont défendus ; le n° 1071 est retiré.
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 1665, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1954.
Le sous-amendement n° 1954 de M. François Jolivet, rapporteur spécial, est rédactionnel. La parole est à M. François Pupponi.
