Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion en troisième lecture, selon la procédure d'examen simplifiée, en application de l'article 103 du règlement, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif (n° 848, 4235). Ce texte n'ayant fait l'objet d'aucun amendement, je le mets aux voix en app...
Mes chers collègues, à titre personnel, je vous remercie pour ce vote. Étant, avec quelques-uns de nos collègues, dont Sophie Mette, ici présente, à l'origine de ce texte, préparé avec une centaine d'associations de ma circonscription de Strasbourg et d'Illkirch-Graffenstaden, je ne puis vous représenter le bonheur indescriptible que j'éprouve ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, madame la rapporteure, chers collègues, je suis très heureux et impatient de vous dire l'attachement du groupe du Mouvement démocrate et apparentés, qui est aussi le mien, à ce texte. Nous avons tous été élus avec nos ...
Juste une précision, au-delà de la réponse de Mme la rapporteure et de M. le ministre, à laquelle j'adhère complètement. Cet amendement a tout de même le mérite de montrer que, finalement, le dirigeant d'entreprise est mieux protégé que le président bénévole d'une association – c'est ce que vous disiez tout à l'heure, monsieur le ministre. C'e...
Il est vrai que les présidents d'association ont fréquemment des moyens trop faibles à leur disposition pour évaluer la situation réelle des finances et de la trésorerie de leur association. C'est un fait. Mais l'amendement a appelé notre attention sur le fait que cette mention risquait de compliquer l'action du juge, du fait de son caractère c...
J'ai la chance de représenter l'Assemblée nationale à l'Agence du service civique : c'est une mission très intéressante. Lors de la dernière réunion du comité stratégique, alors que nous évoquions les enjeux internationaux, les représentants du monde associatif ont soulevé cette question : ils y voient une injustice faite à ces personnes qui ne...
Je voudrais dire un grand merci à l'ensemble de nos collègues pour la qualité du travail et de la réflexion menées en commun sur cette thématique : nous envoyons ainsi un beau message relatif à l'implication de la représentation nationale aux côtés du monde associatif.