Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Après l'article 47)
Les interventions de Sylvain Waserman
Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Je suis donc saisi de deux amendements identiques, nos 714 et 957. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 714.
La parole est à Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1331 et 1528, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir l'amendement no 1331.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 756 et 1325. La parole est à Mme Albane Gaillot, pour soutenir l'amendement no 756.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 256, 754, 958 et 1520, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 256 et 754 sont identiques. Les amendements nos 958 et 1520 sont également identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 256.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2451 et 2924. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 2451.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
