Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Après l'article 59)

Sur les amendements nos 1045 et 1047, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 969 et 2767. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 969.

Sur les amendements nos 51 et identiques, nos 53 et identiques, et no 1000, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 2767.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 970 et 1140. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 970.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2768, 2300, 1045 et 1047, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 2768.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 996 et 2769. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 996.

Sur les amendements nos 171 et identiques, 162 et identiques, 1002, 1310, 1309, 172 et identiques, 163, 1004, 166 et identiques ainsi que 1674, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Pour des raisons tenant au règlement, je ne peux pas vous répondre maintenant. À une heure, je consulterai l'hémicycle pour savoir ce que nous ferons. Nous allons donc attendre trois minutes et vous aurez la réponse à votre question.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 998, 1048 et 2771. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 998.

J'ai compris que le Gouvernement voulait que l'on poursuive les débats. En application de l'article 50 alinéa 5 du règlement, je consulte l'Assemblée. Nous allons voter à main levée la poursuite de la discussion.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 997, 1143 et 2770. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 997.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 999, 1141 et 2772. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 999.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1357, 2773 et 1000, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1357 et 2773 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1357.

La séance est reprise. Je vous propose de poursuivre nos travaux dans la sérénité. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1001 et 2774. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1001.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2775 et 1002, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 2775.

Sur le vote des amendements nos 461, 1044, 136, 1666 et 3078 portant articles additionnels après l'article 59, des amendements identiques nos 1193 et 1276 et de l'amendement no 1006 à l'article 60, des amendements nos 3063, 2362 et 1835 portant articles additionnels après l'article 60, ainsi que des amendements nos 1194, 246, 520, 521, 522, 511...

Je suis saisi de deux amendements, nos 1310 et 1309, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1003 et 2776. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1003.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2777 et 1004, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2777.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1005, 1142 et 2778. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1005.