Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Avant de donner la parole au premier orateur inscrit sur cet article, je vous indique qu'à la demande de la commission spéciale, vous est actuellement distribué un document de travail pour éclairer l'article 57 du projet de loi. Il s'agit d'un texte sur l'ordonnance du 17 août 1967 relative à la participation des salariés aux fruits de l'expans...
Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 337, tendant à supprimer l'article.
La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure thématique de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.
Mes chers collègues, nous sommes appelés à siéger ensemble pour un bon moment encore. Je vous invite donc à la sérénité et au respect des orateurs. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement en discussion ?
S'il vous plaît, mes chers collègues, soyons respectueux de la parole de chacun, sans quoi nous n'avancerons pas. Monsieur Potier, vous et vous seul avez la parole.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 173, 221, 1585, 800, 176, 195 et 197, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 173 et 221 sont identiques. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 173.
Vous conservez la parole, monsieur Bolo, pour soutenir l'amendement no 1865. À l'alinéa 4, le mot « prévus » doit être écrit au masculin, est-ce bien cela ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 1200, 457 et 1201, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 457 et 1201 sont identiques. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir l'amendement no 1200.
Vous avez raison, et je prie l'Assemblée de bien vouloir m'excuser. Ils s'étaient glissés entre des amendements rédactionnels. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement no 1893. En vous présentant toutes mes excuses.
