Croissance et transformation des entreprises
(Après l'article 57)

Je suis saisi de six amendements, nos 2047, 460, 1346, 1366, 466 et 2224, portant article additionnel après l'article 57 et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 460, 1346 et 1366 d'une part, 466 et 2224 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Benoit Potterie, pour soutenir l'amendement no 2047.

Nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques au sein de cette discussion commune. La parole est à M. Ian Boucard, pour soutenir l'amendement no 466.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2223, 458 et 1217 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 458 et 1217 rectifié sont identiques. Madame El Haïry, l'amendement no 1217 rectifié étant très similaire à l'amendement no 2223, pouvez-vous les présenter de manière groupée ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 201, 222, 1680 et 2148, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1680 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2914 et 2910. Les amendements nos 201 et 222 d'une part, nos 1680 et 2148 d'autre part sont identiques. Monsieur Fasquelle, voulez-vous bien faire une présentation g...

La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir les sous-amendements nos 2914 et 2910, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée, et donner l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1951 et 2070, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1951 fait l'objet d'un sous-amendement. La parole est à M. Stanislas Guerini, pour soutenir l'amendement no 1951.

Je suis saisi d'un amendement no 2523, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2925. La parole est à Mme Coralie Dubost, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1800 et 1945 rectifié. La parole est à M. Stanislas Guerini, pour soutenir l'amendement no 1800.