Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Techniquement, s'il y a lieu que le rapporteur dépose un nouvel amendement, il pourra le faire jusqu'à la fin de l'examen de l'article 8. Rien ne s'oppose donc à ce que nous examinions encore quelques amendements.
Attendez, mes chers collègues ! La question que je me pose encore est la suivante : y a-t-il des pistes d'atterrissage possibles ?
Il revient bien sûr au président de séance d'organiser la séance, mais je vous assure qu'il n'y a aucun obstacle à ce que nous examinions encore cinq ou six amendements. Je pense que nous devons nous revoir demain. En attendant, techniquement, cela ne pose pas de problème.
Il s'agit de fixer à une heure le temps de parole des présidents de groupe dans le cadre du temps législatif programmé. Nous avons décidé d'autoriser les présidents de groupe à transférer la moitié de leur temps de parole à un autre membre de leur groupe, comme le demandaient de nombreux groupes d'opposition. Nous clarifions les choses en limit...
Cet amendement vise à préciser les dispositions relatives au droit de tirage dont peuvent faire usage les groupes, dans le cadre du temps législatif programmé, pour bénéficier d'un allongement exceptionnel de leur temps de parole.
Je vous remercie pour ces nombreuses réactions, qui montrent combien cette question du temps de parole dans notre hémicycle est sensible. Je respecte profondément les opinions que vous avez exprimées, mais je vais essayer de vous expliquer mon point de vue. Cet article comporte deux mesures : le temps de parole de cinq minutes, l'orateur uniqu...
Nous le savons, nous en avons parlé, on peut être pour ou contre. Et, il en va ensuite, pour nos concitoyens, de la parole politique d'un groupe politique, explicitement défendue à la tribune. Chacun accomplit sa mission comme il le souhaite, mais, en ce qui me concerne, lorsque je viens y exposer la position du MODEM, je reste évidemment Sylva...
En cinq minutes. Ce texte fait donc des choix, ouvertement. Je note également que la Conférence des présidents fixe déjà le temps des discussions générales. Il nous aurait été possible de proposer une formule alambiquée – « cinq à dix minutes de temps de parole en fonction de… » – mais nous avons choisi un temps de parole de cinq minutes, par ...
J'en conviens, le fait majoritaire existe, mais je crois aussi que les pratiques politiques, dans cet hémicycle, relèvent non d'une décision arbitraire de l'un d'entre nous, mais d'un certain consensus et d'un certain échange.
M. Schellenberger, je crois, expliquait qu'il existe une corrélation entre le temps d'expression et la démocratie. Nous y sommes aussi sensibles et vous pouvez en être heureux, car, si nous continuons au rythme actuel, nous aurons débattu 7 000 heures au terme de cette législature contre 5 000 lorsque vous étiez majoritaires, ce qui représente ...
En effet ! Si une disposition de ce règlement est contraire à la Constitution, si elle est antidémocratique ou dictatoriale, le Conseil constitutionnel la censura, rassurez-vous ! Le temps de parole est un parti pris, un choix assumé. Je comprends que certains ne le partagent pas, ce fut le cas aussi en commission, et d'autres choix sont certe...
