Mobilités
(Article 11)

Je suis saisi d'un amendement no 2375 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 3544 et 3536. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, pour soutenir l'amendement.

Quel est l'avis de la commission ? Pouvez-vous en même temps, madame la rapporteure, nous présenter vos sous-amendements nos 3536 et 3544 ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2361 et 2414. La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 2361.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 526, 998, 2415 rectifié et 3410. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 526.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2681 et 3423. La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, pour soutenir l'amendement no 2681.

Je suis saisi d'un amendement no 2416 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3539. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 843 et 3327. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 843.

Je suis saisi d'un amendement no 2130 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 3537 et 3538. La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 3537 et 3538, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Bérangère Couillard, pour les soutenir.

Je rappelle que les amendements nos 3489 et 2694 sont tombés en conséquence de l'adoption de l'amendement no 1305 rectifié. La parole est à M. Jean-Marie Sermier.

Le nombre d'amendements dont l'adoption est susceptible d'en faire tomber d'autres est très important. Le signaler à chaque fois n'est matériellement pas possible.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2013 et 3445. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 2013.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 536, 999 et 3411. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 536.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2230 et 3178, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, pour soutenir l'amendement no 2230.

L'amendement no 3178 fait l'objet d'un sous-amendement no 3552. La parole est à Mme Bérangère Couillard, pour soutenir l'amendement.

Je précise à l'intention de M. Sermier que l'adoption de cet amendement ferait tomber les quatre suivants. Je délivre ce message personnel à titre tout à fait exceptionnel.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2418 et 3321. La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 2418.

Sur l'article 11, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi d'un amendement no 2729, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 3542 et 3559. La parole est à M. Jean-Baptiste Djebbari, pour soutenir l'amendement.

Le sous-amendement no 3559 de Mme Bérangère Couillard est rédactionnel. Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement no 3542 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 40 Contre 0