Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
15 interventions trouvées.
À la demande du Gouvernement, nous examinons à présent le titre Ier A, qui a été précédemment réservé.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard. Je vous précise, ma chère collègue, que les députés non inscrits ne disposent plus que de trente secondes de temps de parole.
Le temps de parole des députés non inscrits est épuisé. Leurs amendements seront donc mis aux voix directement, après le simple énoncé, selon l'usage, des avis de la commission et du Gouvernement, à l'exclusion de toute autre intervention.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je vais maintenant passer la parole à M. le secrétaire d'État, non sans avoir précisé à M. Lassalle, qui me l'avait demandée, qu'à mon grand regret je suis contraint de la lui refuser, l'examen du texte étant régi par le temps législatif programmé. Or si celui-ci offre une grande liberté formelle, lorsque le temps est écoulé pour un groupe ou p...
Je suis saisi de deux amendements, nos 129 et 23, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 129.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 24, 317, 758 et 465, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 24, 317 et 758 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 24.
Sur l'amendement no 465, en discussion commune avec les amendements identiques précédents, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir cet amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 16 Contre 24
Sur l'amendement no 466, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 12 de M. Vincent Rolland est défendu.
Sur l'amendement no 379, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 319.
Je suis saisi de deux amendements, nos 466 et 379, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 466.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 35 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 2 Contre 32
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 32 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 2 Contre 30
Je suis saisi de deux amendements, nos 380 et 468, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 380 de M. Hubert Wulfranc est défendu. Sur l'amendement no 468, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. ...
