Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat, (nos 1908, 2032, 2063, 2031).
La parole est à M. Anthony Cellier, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 472.
Je suis saisi de deux amendements, nos 182 et 530, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir l'amendement no 182.
Sur l'amendement no 571, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements en discussion ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 25 Nombre de suffrages exprimés 22 Majorité absolue 12 Pour l'adoption 4 Contre 18
Je suis saisi de deux amendements, nos 860 deuxième rectification et 445, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 860 deuxième rectification fait l'objet de sept sous-amendements no 912, 913, 882, 914, 895, 928 et 930. La parole est à M. Anthony Cellier, rapporteur, pour le soutenir.
Sur cet amendement, je suis saisi de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme Delphine Batho pour soutenir le sous-amendement no 912, ainsi peut-être que le no 913...
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir le sous-amendement no 882. Vous pouvez peut-être présenter également le sous-amendement no 895, chère collègue.
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 928 et 930, déposés par le Gouvernement. La parole est à M. le ministre d'État, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 663 et 665, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour les soutenir.
Je suis saisi de trois amendements, nos 294 rectifié, 816 rectifié et 823 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 294 rectifié.
L'amendement no 823 rectifié fait l'objet de quatre sous-amendements, nos 921, 922, 923 et 924. Mme Marie-Noëlle Battistel vient de soutenir l'amendement. Les sous-amendements nos 921, 922, 923 et 924 de M. le rapporteur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 587 et 594, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour les soutenir.
Monsieur Turquois, vous avez déjà pris la parole, et je suis désolé de ne pas pouvoir vous la donner à nouveau. La parole est à M. le ministre d'État.
Les amendements identiques nos 283 de M. Pancher et 658 de M. Potier, portant article additionnel après l'article 6 sexies, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 840 et 656. La parole est à M. François de Rugy, ministre d'État, pour soutenir l'amendement no 840.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 657 et 787. La parole est à M. Nicolas Turquois, pour soutenir l'amendement no 657.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 474, 510, 645 et 355, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 474, 510 et 645 sont identiques. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement no 474.
