Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
10 interventions trouvées.
La parole est à M. Pascal Brindeau, pour un rappel au règlement – toujours sur le même sujet, monsieur Brindeau ?
La suspension est de droit. Pour combien de temps, monsieur Brindeau ? C'est à vous de le dire, puisque c'est vous qui en faites la demande.
Je vous rappelle que la durée de la suspension est décomptée du temps de parole de votre groupe, puisque l'examen du texte est soumis au temps législatif programmé.
Étant de nouveau saisi d'une demande de rappel au règlement, je vous rappelle la règle en la matière : si le rappel au règlement dure plus de deux minutes, sa durée est décomptée du temps de parole du groupe concerné – je le précise, car il m'a semblé qu'il y avait un flou à propos de la mise en oeuvre du temps législatif programmé ; et si les ...
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles.
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à Mme Agnès Thill. Je rappelle que, pour les députés non inscrits, le temps de parole est strictement limité à cinq minutes. Je serai donc dans l'obligation de le faire strictement respecter, par respect pour les autres élus non inscrits.
Je vous remercie. Je suis obligé de couper le micro – le temps de parole est contraint. S'il vous plaît, Mme Thill.
Il est effectivement très important de laisser tout le monde s'exprimer. Toutefois, chaque minute des interventions des orateurs non inscrits est prise sur le temps des autres. C'est pourquoi, je suis contraint de faire appliquer la règle très stricte qui limite votre temps de parole à cinq minutes, non seulement par respect pour les règles, ma...
La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
