Bioéthique
(Après l'article 32)

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 691, 1899, 1931, 69, 395, 1195 et 1244, portant article additionnel après l'article 32, qui peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 691, 1899 et 1931 sont identiques, de même que les amendements nos 69, 395 et 1195. Les amendements nos 691 de M. Alain Ramadier, 1899 de Mme ...

Les amendements identiques nos 71 de M. Xavier Breton et 397 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 275, 64, 389 et 1999, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 64, 389 et 1999 sont identiques. Les amendements nos 275 de Mme Nadia Ramassamy, 64 de M. Xavier Breton, 389 de M. Patrick Hetzel et 1999 de M. Bruno Fuchs sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2284, 591, 948, 1194 et 2288, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 591, 948, 1194 et 2288 sont identiques. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 2284.

Les amendements nos 591 de M. Patrick Hetzel, 948 de M. Marc Le Fur, 1194 de M. Thibault Bazin et 2288 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les cinq amendements en discussion commune ?

Il nous reste une cinquantaine d'amendements à examiner. Le temps de parole dont bénéficient encore les groupes est de treize heures et cinq minutes. Vous savez qu'une deuxième délibération ouvrira droit à dix minutes par groupe et à cinq minutes pour les non-inscrits, soit un total de quatre-vingt-cinq minutes. Dans ces conditions, je ne prolo...