Projet de loi de finances pour 2020
(Mission cohésion des territoires (état b))
Les interventions de Sylvain Waserman
Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
17 interventions trouvées.
J'appelle les crédits de la mission « Cohésion des territoires », inscrits à l'état B. Les amendements nos 1771, 1772 et 1770 de Mme Marine Le Pen ne sont pas défendus.
La parole est à M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 793, 1001, 1052, 1420, 173, 203, 964 et 1634, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 793, 1001, 1052 et 1420 sont identiques, de même que les amendements nos 173, 203 et 964. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 793.
La parole est à Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 964.
Sur l'amendement no 1634, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir cet amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 17 Contre 31
La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements, nos 829, 852 et 1002, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 829 et 852 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 829.
L'amendement no 852 de Mme Sylvia Pinel est défendu. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1002.
La parole est à M. François Jolivet, rapporteur spécial, pour soutenir son amendement no 1696 et l'amendement no 904, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Mohamed Laqhila, pour soutenir les amendements nos 1664 et 1663, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements nos 185, 184 et 175, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Mes chers collègues, il est un peu plus de minuit. Je ne surprendrai personne en indiquant que nous n'allons pas lever la séance, mais poursuivre l'examen des amendements, non sans vous inviter à conserver ce bon rythme. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1130.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements nos 1447 et 1443, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Sylvia Pinel, mais je vous invite tous à ne pas refaire la stratégie ferroviaire de la région Occitanie !
Je suis saisi de deux amendements, nos 1148 et 1729, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 1148.
L'amendement no 1730 a déjà été défendu par M. Jean-Luc Lagleize. Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement no 1731 a déjà été défendu par M. Jean-Luc Lagleize. Quel est l'avis de la commission ?
