Lutte contre la manipulation de l'information

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi et de la proposition de loi organique de M. Richard Ferrand et plusieurs de ses collègues, relatives à la lutte contre la manipulation de l'information (nos 799, 990, 978 ; nos 772, 974). La Conférence des présidents a décidé que ces deu...

La parole est à M. Bruno Studer, président et rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

La parole est à Mme Naïma Moutchou, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement, sur la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information. La parole est à Mme Constance Le Grip.

Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. Leur durée ne doit pas dépasser deux minutes. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour le groupe La France insoumise.

Sur le vote de la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hervé Saulignac, pour le groupe Nouvelle Gauche.

J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable, déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement, sur la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information. La parole est à M. Michel Larive.

Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour le groupe La France insoumise.

Sur la motion de rejet préalable, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour le groupe Les Républicains.

J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement sur la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.

Sur la motion de renvoi en commission, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Dans les explications de vote, la parole est à Mme Danièle Obono, pour le groupe La France insoumise.

Mes chers collègues, veuillez cesser de vous interpeller d'une travée à l'autre. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour le groupe Les Républicains, et à elle seule.

J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Danièle Obono.

Sur la motion de renvoi en commission, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la rapporteure.

Je sais qu'il est tard, que l'après-midi est longue. Je vous incite à garder votre calme. Dans les explications de vote, la parole est à M. Michel Larive, pour le groupe La France insoumise. Chacun va l'écouter avec calme.

S'il était possible d'éviter les dialogues d'une travée à l'autre, je vous garantis que la clarté des débats y gagnerait et que cela ne serait que le strict respect du Règlement.