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Rapports d'Alain Bruneel

3 rapports signés

08/07/2020 — Rapport d'information N° 3173 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur les entreprises (incluant l’industrie, les PME, le commerce et l’artisanat, les indépendants) concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19

10/06/2020 — Rapport N° 3073 sur la proposition de loi de MM. Alain Bruneel, Pierre Dharréville et plusieurs de leurs collègues en faveur d’une loi de programmation pour l’hôpital public et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (3004).

27/02/2018 — Rapport N° 680 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Alain Bruneel et plusieurs de ses collègues relative à la gratuité des transports scolaires (584).

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

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