Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature :
Cliquez ici !
Rapports d'
Aurélien Taché
3 rapports signés
23/07/2018 — Rapport N° 1177 de la Commission des affaires sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°1168).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales (
1 commentaire)
20/07/2018 — Rapport N° 1169 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
01/06/2018 — Rapport N° 1019 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n°904).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales (
2 commentaires)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
