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Sébastien David

, ancien député LR de la 3ème circonscription de l'Aveyron

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

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Activité totale (1 mois) :

  • 0 Semaine d'activité -- -- Nombre de semaines où le député a été relevé présent en commission, -- a pris la parole (même brièvement) dans l'hémicycle -- ou a participé physiquement à un scrutin public : 0
  • 0 Présence en Commission -- -- Cette information n'est plus rendue publique par l'Assemblée : 0
  • 0 Intervention en Commission -- -- Nombre d'interventions prononcées par le député dans les commissions : 0
  • Présences en Hémicycle : ??
  • 0 Intervention longue en Hémicycle -- -- Nombre d'interventions de plus de 20 mots -- prononcées par le député en hémicycle : 0
  • 0 Amendement proposé -- -- Nombre d'amendements proposés par le député -- (indiqué « auteur » par l'Assemblée) : 0
  • 0 Rapport écrit -- -- Nombre de rapports ou avis dont le député est l'auteur : 0
  • 0 Proposition de loi écrite -- -- Nombre de propositions de loi ou de résolution -- dont le député est l'auteur : 0
  • 1 Proposition de loi signée -- -- Nombre de propositions de loi ou de résolution -- dont le député est cosignataire : 1
  • 0 Question écrite -- -- Nombre de questions écrites soumises -- par le député au gouvernement : 0
  • 0 Question orale -- -- Nombre de questions orales posées -- par le député au gouvernement : 0

Informations

  • Mandat clos rempli du 1er août 2021 au 14 septembre 2021 (démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles lo 137, lo 137-1, lo 141 ou lo 141-1 du code électoral)
  • Groupe politique : Les Républicains (ancien membre)
  • Parti politique (rattachement financier) : Non rattaché
  • Profession : Non communiquée
  • Liens :

Contact

  • Par e-mail : non renseigné
  • Par courrier :
    • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

Ce député n'a pris la parole sur aucun dossier en hémicycle.

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Ses amendements

Consulter tous ses amendements

ProposésSignés
0Total0
0adoptés0

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

Aucun mot-clé trouvé

Tous ses mots

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

Ce député n'a posé aucune question orale.

Ses dernières questions écrites

Ce député n'a posé aucune question écrite.

Historique des fonctions et mandats

  • Groupe Les Républicains (membre du 26 août 2021 au 14 septembre 2021)
  • Députés Non Inscrits (membre du 6 août 2021 au 26 août 2021)
  • Député du 01/08/2021 au 14/09/2021 (démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles lo 137, lo 137-1, lo 141 ou lo 141-1 du code électoral)

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