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Rapports de Sereine Mauborgne

5 rapports signés

01/06/2022 — Rapport d'information N° 5245 tel quel déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l’activité de celle-ci au cours de l’année 2021 et de janvier à mai 2022

20/10/2021 — Avis N° 4601 (Tome IV) sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).

08/06/2021 — Rapport d'information N° 4157 tel quel déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l’activité de celle-ci au cours des années 2019 et 2020

14/04/2021 — Rapport d'information N° 4089 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l’Opération Barkhane

26/10/2020 — Avis N° 3465 (Tome IV) sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).

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