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Rapports de Stéphane Viry

8 rapports signés

23/02/2022 — Rapport d'information N° 5117 tel quel déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la mise en œuvre des recommandations adoptées par la délégation au cours de la législature

04/10/2021 — Rapport d'information N° 4443 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l’emploi des travailleurs expérimentés

15/06/2021 — Rapport d'information N° 4243 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation

28/07/2020 — Rapport d'information N° 3251 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation

17/06/2020 — Rapport N° 3113 sur la proposition de loi de MM. Stéphane Viry et Damien Abad visant à élargir de manière provisoire le champ de compétences de la gouvernance des établissements publics de santé (3041).

12/10/2018 — Avis N° 1305 (Tome III) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

04/06/2018 — Rapport d'information N° 1016 de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et les sciences

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

12/10/2017 — Avis N° 276 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

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