Interventions sur "véhicule"

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Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaEmmanuelle Ménard :

Outre le fait que la participation à un rodéo sauvage pourrait aboutir à un homicide involontaire, l'amendement envisage le cumul de trois conditions – qui témoignerait donc d'une volonté. Un orateur expliquait tout à l'heure que certains des auteurs de ces rodéos conduisaient leur véhicule, scooter ou quad de façon « inconsciente », ou qu'ils le faisaient « inconsciemment », mais lorsqu'il y a cumul de trois conditions, on ne peut plus parler de conduite « inconsciente » – ou alors dans un autre sens. C'est la raison pour laquelle cet amendement tend à aggraver les sanctions en cas de cumul des trois conditions.