Les amendements de Alice Thourot pour ce dossier
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Nous évoquerons la question des discothèques un peu plus tard, monsieur Lassalle. Quant à vous, madame Wonner, j'ai un peu de mal à vous suivre : vous proposez la suppression de l'article 1er bis après avoir félicité M. Houlié… En tout état de cause, cet article vise à mieux prendre en compte la situation de certains établissements recevant du ...
La situation sanitaire est suffisamment sérieuse pour que chacun comprenne que des mesures sont nécessaires partout, y compris dans les ERP, c'est pourquoi j'émets un avis défavorable.
Il est identique à l'amendement no 111 que vient de soutenir M. le ministre. Je rappelle que l'article 1er bis résulte de ce qui n'était au départ qu'un amendement d'appel présenté en commission mais qui, après avoir donné lieu à une longue discussion, a été adopté, à la condition qu'il soit retravaillé avec le Gouvernement en vue de la séance ...
Avis défavorable à tous les sous-amendements qui détricotent ce que nous avons construit ensemble depuis l'examen en commission. Le terme « caractéristiques », monsieur Brindeau, va plus loin que la simple notion de capacité d'accueil d'un ERP. Il prend en compte, par exemple, les portes d'accès, et donc les brassages de populations avant et a...
La notion de « caractéristiques » des ERP va au-delà de leur seule capacité d'accueil : c'est pour cela que nous avons choisi ce terme. Les amendements identiques que le ministre et moi présentons conjointement constituent une belle avancée par rapport au texte de la commission. Nous avons eu de beaux débats en commission ; nous avons travaill...
