Bioéthique — Texte n° 2243
Amendement N° 2489 (Adopté)
Publié le 4 octobre 2019 par : M. Eliaou.
Texte de la commission annexé au Rapport N° 2243 sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2187).
Article 12 (consulter les débats)
À l’alinéa 2, après le mot :
« intitulé, »,
rédiger ainsi la fin de la phrase :
« les mots : « imagerie cérébrale » sont remplacés par les mots : « imagerie et d’exploration de l’activité cérébrale ».
Exposé sommaire :
Cet amendement vise à modifier, dans un souci de cohérence, les alinéas de modification du chapitre relatif aux techniques d’imagerie cérébrale.
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