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Bioéthique — Texte n° 2243

Amendement N° 873 (Retiré avant séance)

(24 amendements identiques : 115 119 342 346 871 877 1621 1651 2126 2253 2311 2358 2359 2360 2371 2372 2378 2379 2383 2385 2390 2397 2399 2598 )

Publié le 20 septembre 2019 par : M. Le Fur, Mme Anthoine, Mme Valérie Boyer, Mme Corneloup, Mme Louwagie, M. Quentin, M. Reiss, Mme Valentin, M. Aubert.

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2243 sur le projet de loi relatif à la bioéthique (n°2187).

Article 1er

Retiré avant publication.

Exposé sommaire :

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